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Marques déposées par REFAIT-DEVILLERS Eric
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REFAIT-DEVILLERS Eric

Numéro de dépôt :
94536097
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 1994 par REFAIT-DEVILLERS Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est REFAIT-DEVILLERS Eric, domicilié(e) 155 rue CAMELIN, 83600 FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric REFAIT-DEVILLERS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536097.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 2004.

REFAIT-DEVILLERS Eric a également déposé les autres marques suivantes : THE BESTIAL NUMBER , LE RAT'S


REFAIT-DEVILLERS Eric - 155 rue CAMELIN, 83600 FREJUS - France


Eric REFAIT-DEVILLERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

- Vêtements, chaussures, chapellerie. - Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies, papeterie; cartes à jouer; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.